L'atlas des routes de quartier change

Résumé: Les atlas de la Buurtwegen ont été élaborés en succession à la loi du 10 avril 1841. Cette loi sur les routes de quartier est toujours en vigueur. L'objectif était de faire un inventaire de toutes les routes "publiques" et des "routes privées avec servitude publique". Dans la période 1843-1845 couches, registres publics, des routes de quartier ont été établis pour toutes les municipalités. Ceux-ci sont entrés dans l'histoire sous le nom d'Atlases der Buurtwegen. Chaque Atlas se compose de 3 sections: plan(s) général(aux), plans détaillés et tableaux. Celles-ci ont été scannées et sont disponibles à l’adresse http://www.provant.be/ bestuur/grondgebied/gis/atlas_buurtwegen/. Au fil des ans, de nombreux changements (abolitions, reclassements, déviations) ont été approuvés par la députation sur recommandation de la municipalité. Chaque décision est accompagnée d'un plan (document de modification) qui est conservé séparément. L'Atlas numérique des quartiers se compose de 3 couches vectorielles: Les municipalités de l’Atlas (ancienne division administrative), les routes de quartier d’origine et les modifications. Les changements de calque incluent les adaptations ultérieures à l'Atlas original. Objet: En 1841, le législateur voulait indiquer sans ambiguïté quelles petites routes avaient un caractère public. Qui était (ou est) le propriétaire du lit ne joue pas vraiment un rôle. Toutes ces routes de quartier sont indiquées dans le soi-disant atlas des routes de quartier. L'atlas distingue les routes de quartier des routes piétonnes (sentiers). Les trottoirs sont des routes étroites, parfois seulement 1 mètre de large et le lit appartient généralement à la terre. La députation a le droit de décider de l'abolition des quartiers et des sentiers. La délégation a le droit de donner des conseils (au ministre flamand de l’aménagement du territoire) dans les dossiers des lignes de construction [frontière entre les routes publiques et les propriétés adjacentes] des routes de quartier. Pour les routes de quartier appartenant au domaine public, l'arrêté du 8 mai 2009 relatif à l'établissement et à la réalisation des lignes d'arrachage s'applique. Selon l’article 9 de ce décret, l’avis de la députation n’est pas requis. Création : Les atlas analogiques ont été scannés et géoréférencés par ordre de la province. Par la suite, les municipalités de l'atlas et les changements ont été enregistrés. Les routes de quartier elles-mêmes ont été vectorisées sur la base de ces fichiers fournis par les informations environnementales SW / cellule.