DSI - Projets complexes - Plan au sol

Cet ensemble de données contient la version vectorielle numérique de tous les éléments de plan définitivement approuvés - du type de plan sol - des projets complexes. Les suspensions et annulations du Conseil d'État ont également été incorporées. Un élément d'aménagement est un objet par lequel le gouvernement concerné reflète la portée de (une partie de) l'option spatiale qu'il a prise sur la base de certains règlements d'urbanisme sur le plan graphique, s'il le juge nécessaire. Cet objet est conceptuellement toujours traçable à un plan, une ligne ou un point, auquel un certain symbole de légende a été attribué. Pour assurer le lien entre un «site» et l’«ensemble complet des exigences applicables sur ce site», il est nécessaire de démêler un plan dans certaines couches de géodonnées complémentaires au format vectoriel. De cette façon, nous obtenons un lien univoque entre les textes prescriptifs et leurs éléments de planification associés. Dans la pratique, les règles du plan de masse seront toujours liées à un élément de plan en forme de plan qui reçoit à son tour un symbole de légende rempli de plan, c'est-à-dire un symbolisme opaque. Ce type de règlement peut être à la fois un remplacement et un complément à d'autres règlements, en fonction des marges légales applicables en matière de subsidiarité, de hiérarchie des plans et de transition des plans de l'ancienne législation vers la nouvelle. Au-dessus des plans au sol du plan, d'autres types d'éléments de planification peuvent être posés. Ceux-ci sont classés selon la géométrie: plans, lignes, points et selon la précision géométrique des éléments de planification (à déterminer avec précision géométrique ou à titre indicatif). Les éléments de planification sont disponibles dans cet ensemble de données dans la mesure où ils ont déjà été téléchargés par le conseil concerné, qui est propriétaire des données et responsable du contenu.